Note à l'utilisateur ayant importé le fichier :

• Veuillez copier l'URL de ce fichier dans le courriel afin de faciliter la tâche de l'Équipe de répondeurs bénévoles (VRT).
• Veuillez demander au titulaire du droit d'auteur d'acheminer sa déclaration de consentement en respectant le format suivant.
• N'envoyez pas d'autres courriels que cette déclaration de consentement (par exemple, un courriel ayant comme objet « attente de permission » avec peu d'autres informations) car cela serait insuffisant.
• Assurez-vous que le fichier comporte une licence au moment du téléversement; ce bandeau n'est pas un substitut à une licence.
• Si aucun courriel concernant ce fichier n'est trouvé dans le système VRTS, ce fichier pourra être supprimé faute de permission valide.